Urbanisme

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PLU en cours

Actuellement le PLU en cours est le suivant :

Plan de zonage Ars sur Formans décembre 2020 PDF - 2.8 Mo
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Règlement PLU Ars sur Formans décembre 2020 PDF - 443.6 ko
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REVISION DU PLU

Délibération révision PLU Ars sur Formans
Délibération révision PLU Ars sur Formans
pdf - 214.4 ko

La nouvelle délibération pour la prescription de la révision du Plan Local d’Urbanisme a été approuvée en date du 28 février 2019.

Toute personne intéressée par la révision générale du Plan Local d’Urbanisme peut faire part de ses observations :

  1. par courrier à : Mairie d’Ars-sur-Formans, 363 rue Jean-Marie Vianney, 01480 ARS-SUR-FORMANS ;
  2. sur place grâce au registre prévu à cet effet, mis à la disposition du public à l’accueil : horaires mardi, jeudi et vendredi de 14h à 17h30 et le samedi matin de 9h à 11h30 ;
  3. par mail à l’adresse : mairie.arssurformans@orange.fr

Rapport de présentation – Compte-rendu

réunion Publique PLU 2020 Ars sur Formans décembre 2020 PDF - 8.7 Mo
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Ce document, synthèse du diagnostic du PLU, a servi de support à la 1re réunion publique qui s’est déroulée le 1er juillet 2020 à la salle polyvalente.
support réunion publique.

Projet d’Aménagement et de Développement Durable

Ars-PADD Mars 2021 mars 2021 PDF - 1.5 Mo
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La manière de concevoir et d’habiter notre village devient une priorité car c’est là, au cœur même des villes et villages, que vont se jouer les grands enjeux écologiques, économiques et sociaux de demain. Le PADD (Projet d’Aménagement et de Développement Durable) d’Ars a été approuvé le 18 mars 2021.

Orientation d’Aménagement et de Programmation

Docs à venir

Documents Graphiques

Docs à venir

Règlement

Plan zone bâtiment de France : en attente

Annexes

Dossier : le porter à connaissance

Le Porter à Connaissance (PAC) constitue l’acte par lequel le Préfet porte à la connaissance des collectivités locales engageant la révision d’un Plan Local d’Urbanisme communal (PLU) les informations nécessaires à l’exercice de leurs compétences en matière d’urbanisme c’est-à-dire tout élément à portée juridique certaine (articles L.132-1 à L.132-4, R.132-1 et R.132-3 du code de l’urbanisme).
Porter à connaissance

PAC Ars sur Formans décembre 2020 PDF - 3.4 Mo
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Modifications
Docs à venir