Vie démocratique
La Communauté de communes Dombes Saône Vallée compte 8 commissions thématiques permanentes et 5 commissions obligatoires. Ces commissions sont composées de conseillers communautaires auxquels peuvent se joindre des conseillers municipaux désignés par les communes. Les commissions thématiques. Economie Economie-Liste des représentants 2020-2026 (PDF-76.5 ko) Aménagement, logement et mobilités durables Aménagement-Logement-Mobilités durables-Liste des représentants 2020-2026 Environnement, […]
Le conseil communautaire est l’expression de la démocratie sur le territoire. Y siègent les représentants des communes, élus au suffrage universel par les habitants. Composition et fonctionnement Le conseil communautaire est composé de 45 conseillers titulaires et de 3 conseillers suppléants. Depuis 2014, les conseillers communautaires sont désignés par le suffrage universel direct à l’occasion […]
Le Bureau communautaire comprend 21 membres (1 président, 12 vice-présidents et 8 membres) désignés au sein du Conseil communautaire.
Le Bureau communautaire comprend 21 membres (1 président, 12 vice-présidents et 8 membres) désignés au sein du Conseil communautaire. Le Conseil communautaire comprend 45 conseillers titulaires et 3 conseillers suppléants, élus au suffrage universel par les habitants de chaque commune.
