Vie démocratique
La Communauté de communes Dombes Saône Vallée compte 8 commissions thématiques permanentes et 5 commissions obligatoires. Ces commissions sont composées de conseillers communautaires auxquels peuvent se joindre des conseillers municipaux désignés par les communes. Les commissions thématiques. Economie Economie-Liste des représentants 2020-2026 (PDF-76.5 ko) Aménagement, logement et mobilités durables Aménagement-Logement-Mobilités durables-Liste des représentants 2020-2026 Environnement, […]
Le conseil communautaire est l’expression de la démocratie sur le territoire. Y siègent les représentants des communes, élus au suffrage universel par les habitants. Composition et fonctionnement Le conseil communautaire est composé de 45 conseillers titulaires et de 3 conseillers suppléants. Depuis 2014, les conseillers communautaires sont désignés par le suffrage universel direct à l’occasion […]
Conseil, Bureau, commissions… Chaque instance communautaire joue un rôle dans la vie démocratique, qu’elle soit consultative ou décisionnaire. Les décisions font l’objet de délibérations, du Bureau ou du Conseil communautaires. Le Conseil communautaire Le Conseil communautaire est composé de 45 conseillers titulaires. Depuis 2014, les conseillers communautaires sont désignés par le suffrage universel direct à […]
Le Bureau communautaire comprend 21 membres (1 président, 12 vice-présidents et 8 membres) désignés au sein du Conseil communautaire.
Le Bureau communautaire comprend 21 membres (1 président, 12 vice-présidents et 8 membres) désignés au sein du Conseil communautaire. Le Conseil communautaire comprend 45 conseillers titulaires et 3 conseillers suppléants, élus au suffrage universel par les habitants de chaque commune.
