Décisions communautaires
Les arrêtés réglementaires sont les décisions prises par le Président, par délégation du conseil.
Le Conseil communautaire se réunit en séance publique tous les mois. Il adopte, après débat, les délibérations. Des délibérations peuvent également être prises par le Bureau communautaire. Toutes les délibérations prises par le Conseil et le Bureau sont consultables sur ce site. Délibérations 2024 Action sociale / Petite enfance / Insertion professionnelle 2024 C […]
Le Conseil communautaire se réunit en séance publique tous les mois. Il adopte, après débat, les délibérations. Des délibérations peuvent également être prises par le Bureau communautaire. Toutes les délibérations prises par le Conseil et le Bureau sont consultables sur ce site. Délibérations 2023 Action sociale / Petite enfance / Insertion professionnelle 2023 […]
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Les arrêtés réglementaires sont les décisions prises par le Président, par délégation du conseil.
Les décisions prises par le Conseil communautaire s'appellent des "délibérations".
Les décisions prises par le Conseil communautaire s'appellent des "délibérations".
Les arrêtés réglementaires sont les décisions prises par le Président, par délégation du conseil.
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Le Conseil communautaire se réunit en séance publique tous les mois. Il adopte, après débat, des décisions appelées "délibérations". Des délibérations peuvent également être prises par le Bureau communautaire. Toutes les délibérations prises par le Conseil et le Bureau sont consultables sur ce site.
Les arrêtés réglementaires sont les décisions prises par le Président, par délégation du conseil.
Le Conseil communautaire se réunit en séance publique tous les mois. Il adopte, après débat, des décisions appelées "délibérations". Des délibérations peuvent également être prises par le Bureau communautaire. Toutes les délibérations prises par le Conseil et le Bureau sont consultables sur ce site.
Les arrêtés réglementaires sont les décisions prises par le Président, par délégation du conseil. 2018 A 01 Espace culturel – Création d’une régie d’avances et de recettes 2018 A 03 Administration générale – Aire d’accueil des gens du voyage – Fermeture temporaire 2018 A 04 Administration générale – Délégation de signature – Dépot de plainte […]
Les arrêtés réglementaires sont les décisions prises par le Président, par délégation du conseil.
Les arrêtés réglementaires sont les décisions prises par le Président, par délégation du conseil.
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Le Conseil communautaire se réunit en séance publique tous les mois. Il adopte, après débat, des décisions appelées "délibérations". Des délibérations peuvent également être prises par le Bureau communautaire. Toutes les délibérations prises par le Conseil et le Bureau sont consultables sur ce site.
Le Conseil communautaire se réunit en séance publique tous les mois. Il adopte, après débat, des décisions appelées "délibérations". Des délibérations peuvent également être prises par le Bureau communautaire. Toutes les délibérations prises par le Conseil et le Bureau sont consultables sur ce site.
Action sociale – Logement 2016 C 106b Action sociale – Petite enfance – Avant-projet du multiaccueil de Montfray à Fareins 2016 B 22 Logement – Approbation du bilan du PLH à mi-parcours 2016 C 41 Petite enfance – Projet de crèche multi-accueil à Montfay à Fareins 2016 C 29 Petite enfance – Renouvellement des conventions […]
Le Conseil communautaire se réunit en séance publique tous les mois. Il adopte, après débat, des décisions appelées "délibérations". Des délibérations peuvent également être prises par le Bureau communautaire. Toutes les délibérations prises par le Conseil et le Bureau sont consultables sur ce site.