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Communauté de communes Dombes Saône Vallée
Monsieur le Président
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Hébergement : www.abtel.fr
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Communauté de communes Dombes Saône Vallée
© Franck Ribard, pages :
- Bandeau du site
- Page Atouts Touristiques
- Parc de Cibeins
- Bords de Saône
- Chemin de Halage
- Haltes Fluviales
Contenu multimédia du site de la Communauté de communes Dombes Saône Vallée
Le contenu multimédia du site Internet municipal est la propriété exclusive de la Communauté de communes Dombes Saône Vallée. Ainsi, pour toute utilisation de ce contenu une autorisation expresse doit être formulée via le formulaire de contact ou par courrier postal.
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La Communauté de communes Dombes Saône Vallée s’efforce de contrôler au mieux la pertinence et la véracité des contenus du site Internet. Cependant, elle décline toute responsabilité en cas d’erreur, d’imprécision, d’inaccessibilité technique ou de falsification des contenus. Si toutefois, malgré nos efforts, vous constatiez un problème, nous vous serions reconnaissants de bien vouloir nous en informer, par le biais du formulaire de contact prévu à cet effet.
Logotypes
Tous les logotypes, (plus couramment appelés logos) présents sur le site Internet de la Communauté de communes Dombes Saône Vallée sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
Le logo de la Communauté de communes Dombes Saône Vallée est la propriété de la Communauté de communes Dombes Saône Vallée. Ainsi, toute reproduction ou modification (totale ou partielle) de cet élément graphique sans autorisation préalable et écrite est interdite. Pour tous renseignements, vous pouvez nous contacter via le formulaire de contact ou par courrier postal.
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La Communauté de communes Dombes Saône Vallée autorise tout site Internet ou tout support à mettre en place un lien hypertexte en direction de son contenu à l’exception de ceux diffusant des contenus à caractère polémique, pornographique, xénophobe, contraire à la décence ou aux bonnes mœurs.
Pour autant, l’intégralité de la page liée doit être respectée, et aucune imbrication dans une autre site ne doit être réalisée. De même, le lien doit indiquer clairement la nature des contenus, ainsi que l’adresse exacte de la page.
Toute utilisation de liens vers le site de la Communauté de communes Dombes Saône Vallée à des fins commerciales et publicitaires est interdite.
Listes et adresses publiées sur ce site
La Communauté de communes Dombes Saône Vallée vous informe que l’utilisation des listes de personnes publiées sur le présent site à des fins commerciales est strictement interdite. Toute utilisation de ces listes doit faire l’objet d’une demande écrite et motivée auprès de la direction de la communication.
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Absence de responsabilité
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