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SIAH-Syndicat intercommunal d’Aménagement Hydraulique de Trévoux et ses environs

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Ce syndicat assure l’aménagement et l’entretien du réseau hydraulique du territoire des communes membres (Formans, Marmont, Grand Rieu et leurs affluents), en particulier dans le domaine agricole.

14 communes de la CCDSV en sont membres avec Genay et Jassans-Riottier  :
Ars-sur Formans, Civrieux, Frans, Massieux, Misérieux, Parcieux, Rancé, Reyrieux, Sainte Euhémie, Saint Bernard, Saint Didier de Formans, Saint Jean de Thurigneux, Toussieux, Trévoux.

Ce syndicat est composé :

  • d’un Bureau syndicat comprenant 9 membres désignés par le Comité syndical. Ce bureau est une instance de décision et d’arbitrage des projets ou syndicat.
  • d’un Comité syndicat comprenant 32 délégués. Ce comité délibère et vote les décisions pu projets relevant de ses compétences.

Le Président est David Pommier et les deux Vice-Présidents sont Didier Alban et Bruno Henry.

Il s’agit d’un Syndicat Mixte Ouvert ayant pour membre la CCDSV, la CAVBS et la Métropole de Lyon.

Son siège est basé à Sainte-Euphémie et le personnel affecté est mis à disposition par la CCDSV.

Procès-verbaux / Liste des Délibérations

2022

Comité syndical du 10/03/2022 - Procès-verbal (PDF-490.8 ko)
Comité syndical du 24/02/2022 - Procès-verbal (PDF-189.4 ko)
Comité syndical du 19/07/2022 - Procès-verbal (PDF-537.5 ko)
Comté syndical du 17/11/2022 - Liste des délibérations (PDF-10.7 ko)

2021

Comité syndical du 15/03/2021 - Procès-verbal (PDF-197.9 ko)
Comité syndical du 30/03/2021 - Procès-verbal (PDF-361.6 ko)
Comité syndical du 01/07/2021 - Procès-verbal (PDF-401.1 ko)

2020

Comité syndical du 23/09/2020 - Procès-verbal (PDF-485.2 ko)
Comité syndical du 16/11/2020 - Procès-verbal (PDF-487.7 ko)

Délibérations prises par le Syndicat

2022

2022 C 01 Election du 9e membre du Bureau (PDF-161.3 ko)
2022 C 02 Répartition des cotisations des membres (PDF-170.8 ko)
2022 C 03 Autorisation d’engager des dépenses avant le vote du budget 2022 (PDF-131.1 ko)
2022 C 04 Débat d’orientations budgétaires 2022 (PDF-97 ko)
2022 C 06 Approbation du compte de gestion 2021 (PDF-252.2 ko)
2022 C 07 Approbation du compte administratif 2021 (PDF-116.1 ko)
2022 C 08 Affectation du résultat 2021 (PDF-200.4 ko)
2022 C 09 Vote du budget primitif (PDF-290.4 ko)
2022 C 10 Approbation des conclusions de l’inventaire patrimonial des ouvrages (PDF-124.4 ko)
2022 C 11 Adoption de la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2023 (PDF-399.7 ko)
2022 C 12 Modification du règlement intérieur (PDF-61.9 ko)
2022 C 13 Amortissements - Fixation du mode de gestion des amortissements à compter du 1er janvier 2023 - Passage à la nomenclature M57 (PDF-217 ko)
2022 C 14 Autorisation du président d’émettre de nouveaux titres de recette à l’encontre de la Métropole de Lyon au titre de ses cotisations 2018-2021 (PDF-117 ko)

2021

2021 C 01 Débat d’orientations budgétaires (PDF-404 ko)
2021 C 02 Convention de mise à disposition de services entre le SIAH et la CCDSV (PDF-138.8 ko)
2021 C 03 Création d’une activité accessoire au titre des missions de secrétaire général du Syndical (PDF-119.9 ko)
2021 C 04 Approbation du compte de gestion 2020 (PDF-243.7 ko)
2021 C 05 Approbation du compte administratif 2021 (PDF-150 ko)
2021 C 06 Affectation du résultat 2020 (PDF-191.2 ko)
2021 C 07 Vote du budget primitif (PDF-291.5 ko)
2021 C 08 Approbation de la convention d’indemnisation d’un exploitant - Servitude sur Parcieux (PDF-319.2 ko)
2021 C 09 Adoption du règlement intérieur (PDF-270 ko)

2020

2020 C 01 Election du Président (PDF-99 ko)
2020 C 02 Détermination du nombre de Vice-présidents (PDF-253.9 ko)
2020 C 03 Election des Vice-Présidents (PDF-113.8 ko)
2020 C 04 Détermination du nombre des autres membres du Bureau (PDF-279.6 ko)
2020 C 05 Election des autres membres du Bureau (PDF-156.7 ko)
2020 C 06 Délégation de pouvoir du Comité au Président (PDF-323.2 ko)
2020 C 07 Election des membres de la CAO (PDF-195.8 ko)
2020 C 08 Indemnité de fonction du président et des vice-présidents (PDF-268.2 ko)
2020 C 09 Mise en œuvre de la télétransmission des actes administratifs (PDF-143.6 ko)
2020 C 10 Mise en œuvre de la télétransmission des actes budgétaires (PDF-161.6 ko)

Téléchargements

2022 C 12 Règlement intérieur modifié novembre 2022 PDF - 61.9 ko
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